Réunion du conseil municipal

Les sujets à l’ordre du jour sont :

Adoption du compte rendu du conseil municipal du 6 avril 2021

  • 1 Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 2 Désignation d’une nouvelle conseillère municipale au sein de la commission cadre de vie
  • 3 Désignation d’une nouvelle conseillère municipale au sein du conseil de ville 2
  • 4 Adoption du rapport du FSRIF pour l’année 2020
  • 5 Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation concernant la taxe foncière sur les propriétés bâties
  • 6 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
  • 7 Modification des horaires d’ouverture de la médiathèque « Les sources vives » et demande de dotation générale de décentralisation au titre du concours particulier en faveur des bibliothèques de lecture publique concernant l’adaptation et l’extension des horaires d’ouvertures de la Médiathèque
  • 8 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Yachting Club du Pays de Fontainebleau
  • 9 Modification de la convention constitutive du GAS 77
  • 10 Présentation du rapport annuel 2020 des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés dans le cadre du stationnement payant
  • 11 Approbation de l’avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle Action cœur de ville : convention opération de revitalisation des territoires (ORT) de la ville d’Avon
  • 12 Régularisation foncière entre la Ville d’Avon et Monsieur et Madame MARTINS (ancien foncier UGECAM) Parcelle C 1859
  • 13 Désaffectation et déclassement de parcelles communales sis Parking des Jardiniers, rue Rémy Dumoncel à Avon cadastrées section D numéros 1648 et 1650
  • 14 Cession d’une partie de terrain, sis rue Rémy Dumoncel à Avon cadastré section D numéros 1648 et 1650
  • 15 Adoption du règlement de fonctionnement des structures petite enfance
  • 16 Adoption de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens signée avec l’association ASEC
  • 17 Adhésion au projet « Quand les enfants céréalisent » et approbation de la convention avec la Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF)
  • 18 Renouvellement de la convention signée avec l’école Montessori
  • 19 Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens signée avec l’association Avon Musique et Culture (AMC)
  • 20 Modification de la liste des emplois communaux justifiant l’attribution d’un logement pour nécessité absolue de service
  • 21 Adoption d’une convention relative à la mise à disposition d’agents municipaux au profit du centre de vaccination de Fontainebleau
  • 22 Création de postes pour les emplois saisonniers
  • 23 Modification du tableau des effectifs
  • 24 Adoption d’une motion pour un moratoire sur les projets immobiliers programmés sur la zone d’urbanisation située au sud des communes d’Avon et de Fontainebleau
  • L. 2122-22 – Compte rendu des contrats et décisions
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Ordre du jour 01/06/21

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