Réunion du conseil municipal

Les sujets à l’ordre du jour sont :

Adoption du compte rendu du conseil municipal du 1er juin 2021
- Création du conseil des sages et désignation de ses membres

- Création d’un parcours citoyen « En Avon la République »

- Pertes sur créances irrécouvrables : créances admises en non valeur

- Pertes sur créances irrécouvrables : créances éteintes

- Institution et modalités d’ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses

- Adoption de la décision modificative n°1 – exercice 2021

- Remise gracieuse accordée à titre exceptionnel pour des dettes de cantine

- Organisation des études surveillées et adoption d’une charte

- Présentation des rapports annuels de fonctionnement de l’année 2020 des structures petite enfance

- Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils

- Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF et la CAPF

- Mise en place de critères d’attribution d’aide aux projets concernant les associations sportives

- Autorisation d’ouvertures dominicales en 2022 pour les commerces

- Création d’un dispositif d’aide à l’installation pour la création de nouveaux commerces

- Adoption du plan vélo triennal 2021-2023

- Mise en location du rez-de-jardin du Pavillon de l’Erable et fixation d’un tarif

- Adhésion de la ville au Collectif Scènes 77

- Modification du tableau des effectifs

L. 2122-22 – Compte rendu des contrats et décisions