Ordre du Jour du Conseil Municipal du 15 avril 2008

Ordre du jour de la séance du 15 avril, 20h30 à l’Hôtel de Ville (8, rue Père Maurice), salle du Conseil.

  Vote du taux d’imposition 2008 de la taxe d’habitation et des taxes foncières,
  Désignation des membres de la commission communale des impôts directs,
  Fixation des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux,
  Désignation de deux délégués auprès de la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées,
  Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration du centre hospitalier de Fontainebleau,
  Attribution de logement de fonction pour utilité de service et tarification,
  Affaire de personnel : modification du tableau des effectifs,
  Affaire de personnel : proposition d’attribution d’indemnités pour certains grades,
  Désignation des membres du groupe de travail chargé d’élaborer un règlement spécial de publicité,
  Acquisition du buffet de la gare,
  Acquisition des emprises de terrain de la ZAC de la Vallée,
  Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007
  Marché de Fournitures et services : avenant de transfert de marché,
  Bilan 2007 des marchés publics passés par la Commune,
  Compte-rendu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.